Vous êtes ici : Accueil / La CCPHVA / Le fonctionnement de la CCPHVA : organes de concertation...

La CCPHVA

Le fonctionnement de la CCPHVA : organes de concertation et de décision

Les commissions de travail

Considérant les compétences élargies de la CCPHVA, des commissions de travail associant les conseillers communautaires mais aussi ouvertes aux conseillers municipaux et à certains acteurs de la société civile, ont été créées.

Leur objet principal est d'identifier des sujets de réflexion, les travailler de façon concertée et éclairée avant de proposer des projets à réaliser. Chacune des commissions est animée par un Vice-président, aidé techniquement par un agent de la CCPHVA.

La liste des commissions de travail est la suivante :

  • Protection de l'environnement et gestion des déchets (M. Stéphan BRUSCO et Madame Karine MEACCI, conseillère déléguée au Plan Local de Prévention des déchets)
  • Habitat (M. Jean-Jacques BOURSON)
  • Aménagement du territoire (M. Jean-Jacques BOURSON)
  • Développement économique (M. Claude BOCEK)
  • Développement durable (M. Sébastien REHIBI)
  • Tourisme et mobilité douce (M. Sébastien REHIBI)
  • Mobilité (M. Stéphan BRUSCO et M. Gilles DESTREMONT, conseiller délégué)
  • Santé, dépendance et social (Mme Marie-Rose FRIIO)
  • Culture et vie associative (M. Carmelo LO PRESTI)
  • Relations transfrontalières et GECT (M. Daniel CIMARELLI)  
  • Finances (M. Claude BOCEK et Mme Fabienne MENICHETTI, conseillère déléguée)
  • Communication (M. Stéphan BRUSCO et M. Guillaume PETITCLAIR, conseiller délégué)

Les organes décisionnels

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire est l'organe délibérant de la CCPHVA.   C'est lui qui décide des actions à mettre en œuvre et vote le budget.

Il est composé de délégués issus des conseils communaux des 8 villes membres. Il règle par ses délibérations, les affaires relevant des compétences de la CCPHVA.

Le conseil communautaire est composé de 32 membres titulaires. Il se réunit au moins tous les trois mois en séance plénière.

Il peut déléguer au bureau certaines compétences.

Le bureau communautaire

Le bureau communautaire est l'instance de concertation et de décision qui règle les affaires courantes qui dépassent les pouvoirs du président ou qui doivent être discutées collégialement, qui émet un avis sur les décisions qui seront proposées au conseil communautaire.

Il se réunit généralement une fois par semaine.

Le président

Le président de la CCPHVA   dispose de compétences élargies, soit de par sa fonction, soit confiées par le conseil communautaire.

En particulier, il signe les contrats et les marchés publics pour le fonctionnement courant de la collectivité, il est le chef du personnel et prend à ce titre les décisions concernant l'embauche des agents, plus globalement, il représente la collectivité dans ses contacts extérieurs pour mener à bien les projets décidés par le conseil communautaire.

Le Président actuel est M.Patrick RISSER.