Vous êtes ici : Accueil / Services en ligne / Actualités / Conseil Communautaire du 05.10.21

Services en ligne

Conseil Communautaire du 05.10.21

Suivez le lien de notre plateforme dédiée :

https://vimeo.com/617963019

Ordre du jour :

ADMINISTRATION

01. Approbation du conseil du 15.09.2021

FINANCES

02. Cession d'éléments d'actif budget ordures ménagères

03. Décision modificative n°2 du budget annexe m14 des ordures ménagères

CULTURE

04. Arche – Attribution du marché des équipements techniques

05. Arche – Attribution du marché mobilier

ENVIRONNEMENT

06. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) : instauration de la part variable

MOBILITÉ

07. Attribution de gratification (bon d’achat) aux participants du challenge européen « Ville en Selle »

DIVERS

08. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire