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Services en ligne

Conseil Communautaire du 06.07.21

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Ordre du jour :

ADMINISTRATION

01. Approbation du Conseil du 12.05.2021

FINANCES

02. Décision modificative n°1 budget annexe M14 ordures ménagères

03. Décision modificative n°1 budget principal

04. Mise à jour des règles et des durées d'amortissement des biens meubles et immeubles

MOBILITÉ

05. Convention de coopération entre la CCPHVA et les syndicats SMITRAL et SMITU dans le cadre de la prise de compétence mobilité

06. Dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique : règlement d'attribution

URBANISME / HABITAT

07. Convention-cadre avec l'AGAPE années 2021-2023

08. Convention financière AGAPE 2021

ENVIRONNEMENT

09. Approbation de l'acte constitutif de commandes pour l'achat d’énergie

10. Convention entre la CCPHVA et les communes pour le balayage complémentaire

CULTURE

11. Soutien financier aux projets culturels du territoire pour 2021

12. Pôle culturel de Micheville – avenant 5 au marché travaux de PIM - cloisons – doublages – faux plafonds

13. Pôle culturel de Micheville – avenant n°5 au marché travaux de Eiffage Energie - électricité courants forts et faibles

14. Pôle culturel de Micheville – avenant n°6 au marché travaux de SPIE EST - chauffage – ventilation – climatisation – plomberie - sanitaire

15. Pôle culturel de Micheville – avenant n°7 au marché travaux de BC CAIRE – scénographe

16. Esch2022

TOURISME

17. Adhésion à l’office du tourisme pays thionvillois

COMMUNICATION

18. Aide financière à l’association entreprendre en lorraine nord pour l’organisation de la 26eme édition du salon à l’envers

RESSOURCES HUMAINES

19. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

DIVERS

20. Modifications des statuts de l'Arche

21. Délibération Avenant 4 Contrat Maitrise d’œuvre PCM