Conseil Communautaire du 15.09.21

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Ordre du jour :

ADMINISTRATION

01. Approbation Conseil du 06.07.2021

02. Approbation Conseil du 20.07.2021

FINANCES

03. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2021

04. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 et candidature de la Communauté de Communes Pays Haut Val d’Alzette à l’expérimentation du compte financier unique

05. Ouverture d’une ligne de trésorerie

PETITE ENFANCE

06. Modification d’agrément du multi-accueil d’Aumetz

07. Reprise en régie du multi-accueil d’Audun-le-Tiche

URBANISME / HABITAT

08. Convention d’utilisation avec la Maison du Luxembourg

MOBILITÉ

09. Désignation des représentants de la CCPHVA au sein du SMITRAL et SMiTU

DIVERS

10. Appel à manifestation d’intérêt LABO URBAIN

11. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire