Pour le visionner, c'est ici !
Pour regarder, suivez le lien de notre plateforme dédiée :
Ordre du jour :
ADMINISTRATIF
01. Convention de partenariat avec huit autres EPCI Nord Lorrain dans le cadre d’un territoire intelligent
FINANCES
02. Convention de participation financière acquisition de masques tissus pour les communes membres
03. Convention de participation financière au déploiement de la fibre optique sur les communes de Russange et Audun-le-Tiche
04. Fixation tarifs aire d’accueil des gens du voyage
05. Transaction indemnitaire avec l’État relative au produit de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
06. Convention financière AGAPE 2022
07. Convention de participation financière EPA CCPHVA 2022-2026
ENVIRONNEMENT
08. Marché de fourniture de points d’apport volontaire sur le territoire de la CCPHVA
09. Modification des statuts de la CCPHVA – compétence signalisation horizontale
10. Mise à jour de la liste des produits mis en vente dans le cadre de la régie de recettes pour la collecte et la prévention
RESSOURCES HUMAINES
11. Création d’un comité social territorial
MOBILITÉ
12. Fin d’adhésion de la communauté de communes « T2L » au SMITRAL
COMMUNICATION
13. Aide financière à l’association Entreprendre en Lorraine Nord pour l’organisation de la 27ème édition du Salon à l’Envers