Pour le visionner, c'est ici !
Pour le regarder, suivez le lien de notre plateforme dédiée :
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 28.11.2023
02. Proposition de modifications des délégations du Président
FINANCES
03. Attributions de compensation définitive 2023 - fixation normée
04. Attributions de compensation 2023 - fixation libre
05. Vote des autorisations de programme et affectation des crédits de paiement
06. Vote du budget primitif 2024 budget principal
07. Vote du budget primitif 2024 budget ordures ménagères
08. Vote du budget primitif 2024 budget énergies renouvelables
CULTURE
09. Convention de contraintes de service public avec l'établissement public à caractère industriel et commercial de l'Arche 2024
URBANISME
10. Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
ENVIRONNEMENT
11. Convention EcoDDS - nouvelle filière à la déchèterie "outillages du peintre"
12. Mise en place de la part incitative de la TEOM pour les collectivités et administrations
MOBILITÉ
13. Modification du règlement d'attribution d'une aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique
14. Règlement d'attribution d'une aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique 2024-2026
RESSOURCES HUMAINES
15. Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
16. Création de postes 2024
17. Habilitation du centre de gestion 57 pour lancer une procédure de marché public