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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 09.11.2022
FINANCES
02. Adoption du budget primitif 2023 budget principal
03. Adoption du budget primitif 2023 budget annexe des OM
04. Adoption du budget primitif 2023 budget annexe production et distribution d’énergies renouvelables
05. Ajustement des autorisations de programmes et affectation des crédits de paiement
06. Attributions de compensation provisoire 2023
07. Décision modificative n°4 budget principal
08. Subvention à l’établissement public industriel et commercial de l’Arche
COMMANDE PUBLIQUE
09. Délégations données au Président et au Bureau
10. Signature de l’accord-cadre pour la fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide (multi-accueils)
RESSOURCES HUMAINES
11. Reprise en régie du multi-accueil d’Audun-le-Tiche : création de postes
SPORT
12. Prise de compétence par la CCPHVA : piscine Pierre de Coubertin
ENVIRONNEMENT
13. OM - Convention avec le SICOM de Piennes
14. OM - Convention d’entente SMTOM CCPHVA
15. Mise en place de la part incitative pour les collectivités
16. Actualisation tarifaire de la redevance spéciale
17. Reprise de la collecte des points d’apport volontaire en régie
18. Révision du règlement de la déchèterie
URBANISME/HABITAT
19. Suppression du droit de préemption (DPU), commune de Rédange, lotissement du chemin de la Nock
TOURISME
20. Convention avec les éditions municipales de France
CULTURE
21. Fête de la science
DIVERS
22. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil Communautaire