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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 28.06.2023
02. Adhésion à Moselle Agence Technique (MATEC)
FINANCES
03. Décision modificative n°1 budget principal de la CCPHVA
04. Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales
05. Taxe foncière sur les propriétés bâties - suppression de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
URBANISME
06. Communication du rapport d’activité du syndicat mixte en charge du SCOTAT
MOBILITÉ
07. Motion sur les mobilités : réhabilitation de la ligne Fontoy – Audun-le-Tiche – Esch-sur-Alzette
08. Attribution de gratifications aux participants du challenge européen « Ville en Selle » 2023
RESSOURCES HUMAINES
09. Créations et suppression de poste d’auxiliaire de puériculture
TOURISME
10. Renouvellement de l’adhésion aux offices de tourisme Pays Thionvillois et Pays de Longwy
CULTURE
11. Modification convention de contraintes de service public avec la régie personnalisée de l'Arche - année 2023
12. Subvention exposition « Géologie de notre territoire et du monde »
13. Aide pour la réalisation du film « Studio 16 »
COMMUNICATION
14. Rapport d’activité de la CCPHVA 2022
DIVERS
15. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil Communautaire