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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 12.12.2023
FINANCES
02. Reversement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux relatif aux installations terrestres de production d'électricité utilisant l’énergie mécanique du vent (éoliennes terrestres)
03. Attribution de compensation provisoire 2024
ENVIRONNEMENT
04. Fixation des tarifs intercommunaux pour le service des ordures ménagères
05. Prolongation du contrat Éco-organisme
URBANISME
06. Cession à l’EPA Alzette-Belval de parcelles situées Rue du Laboratoire à Audun-le-Tiche
MOBILITÉ
07. Dispositif d’incitation au covoiturage BlaBlaCar Daily
SANTÉ
08. Subvention 2024 à l’association thionvilloise d’aide aux victimes - ATAV
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
09. Avis conforme pour l’ouverture dominicale des commerces de Villerupt en 2024
DIVERS
10. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil