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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 19.11.2024
02. Rapport d’activité 2023 du pôle environnement de la CCPHVA
03. Mise à jour de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
FINANCES
04. Participation financière des communes membres – étude stratégique prise de compétence eau et assainissement
05. Création et ajustement des autorisations de programme et des crédits de paiement
06. Vote du budget primitif 2025 – budget principal
07. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe des ordures ménagères
08. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe GEMAPI
09. Vote du budget primitif 2025 – budget annexe énergies renouvelables
10. Convention de contraintes de service public de L’Arche 2025
ENVIRONNEMENT
11. Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet de renaturation de la Briolette
12. Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet de renaturation des cours d'eau hors Briolette
URBANISME / HABITAT
13. Modification du règlement d’intervention du dispositif au ravalement de façade
14. Instauration du régime d’autorisation préalable de mise en location dit « permis de louer » - extension de périmètre
15. Modification n°3 du PLUi-H de la CCPHVA
16. PLUi-H : bilan triennal du programme d’orientations et d’actions
MOBILITÉ
17. Rectification des statuts du syndicat mixte TEMO anciennement SMiTU
18. Désignation des représentants de la CCPHVA au sein de TEMO
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
19. Convention Région Grand Est – CCPHVA dans le champ des aides aux entreprises : délégation et/ou cofinancement
RESSOURCES HUMAINES
20. Réactualisation de la délibération portant création d’emplois pour un accroissement temporaire d’activité – poste non permanent
21. Réactualisation de la délibération portant création d’emplois pour un accroissement saisonnier d’activité – poste non permanent
22. Réactualisation de la délibération portant création recours d’agents contractuels pour absence de cadre d’emploi de fonctionnaires
23. Mise à jour du tableau des effectifs de la CCPHVA
DIVERS
24. Programme Watty 2024-2025
25. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire