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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2025
02. Approbation du procès-verbal du conseil extraordinaire du 14 octobre 2025
03. Présentation du rapport d’activité 2024 de Moselle Attractivité
04. Présentation du rapport d’activité 2024 du SMITU
05. Présentation du rapport d’activité 2024 de l’EPA Alzette Belval
06. Présentation du rapport d’activité 2024 du syndicat mixte du SCoTAT
07. Retour financier 2025 issu du déploiement de la fibre sur le territoire
FINANCES
08. Débat d’orientation budgétaire 2026
09. Ouverture d’une ligne de trésorerie
10. Décision modificative n°1 budget ordures ménagères
11. Règlement d’attribution de subvention
12. Remboursement des dossiers OPAH communes membres
13. Liquidation de la société d’économie mixte immobilière de la Ville de Villerupt
14. Dotation initiale à la régie personnalisée de l’Arche – transfert de l’actif et du passif à la régie
15. Requalification en apport en capital de la dotation annuelle 2021 à l’Arche
ENVIRONNEMENT
16. Avenant au marché public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public des communes de la CCPHVA
RESSOURCES HUMAINES
17. Expérimentation de la semaine de 4 jours dans le service petite enfance
18. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024 de la CCPHVA
TOURISME
19. Renouvellement de la convention d’adhésion aux offices de tourisme Pays Thionvillois et Pays de Longwy
CULTURE
20. Attribution d’une subvention à l’association Sentier Mémoire de Thil
DIVERS
21. Avis conforme pour l’ouverture dominicale des commerces de Villerupt en 2026
22. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation