Conseil Communautaire du 1er avril 2025

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Ordre du jour :

ADMINISTRATION

01. Approbation du Conseil Communautaire du 04.02.2025

02. Modification des délégations données au Président - indemnités de sinistre

03. Nouvelle répartition des sièges des délégués communautaires à la CCPHVA

FINANCES

04. Adoption du compte financier unique 2024 – budget principal

05. Adoption du compte financier unique 2024 - budget annexe ordures ménagères

06. Adoption du compte financier unique 2024 - budget annexe énergies renouvelables

07. Vote des taux 2025 de la fiscalité directe locale

08. Vote des taux 2025 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – affectation partielle du FPIC

09. Vote des taux 2025 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

10. Fixation du tarif 2025 de la part incitative de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

11. Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025

ENVIRONNEMENT

12. Signature d’un avenant n°1 au lot 4 déchets ménagers spéciaux du marché d’enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie

13. Adhésion au réseau « Compost Citoyen Grand Est »

14. Modification du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés

15. Contrat pour le traitement et l’évacuation des pneus en déchèterie

16. Actualisation du tarif de la redevance spéciale

HABITAT / URBANISME

17. Approbation du schéma départemental de Moselle d’accueil et d’habitat des gens du voyage

18. Avenant à la convention de financement des équipements publics de la ZAC de Micheville 1

19. Création – réalisation de la zone d’aménagement concertée de La Nock

SANTÉ

20. Subvention 2025 à l’Association Thionvilloise d’Aide aux Victimes – ATAV

21. Subvention 2025 au Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles – CIDFF

RESSOURCES HUMAINES

22. Réforme de la protection sociale complémentaire (PSC)

23. Modification du tableau des emplois – création et suppression

24. Adhésion au service facultatif de vérification des dossiers retraite du centre de gestion de la Moselle

CULTURE

25. Attribution d’une subvention à la MJC d’Audun-le-Tiche

26. Attribution d’une subvention à la MJC de Villerupt

27. Attribution d’une subvention à l’association Gulliver

28. Attribution d’une subvention à l’association Chor’A Corps d’Audun-le-Tiche

29. Attribution d’une subvention à l’association Label Cadence de Boulange

30. Attribution d’une subvention à la ville d’Audun-le-Tiche pour l’accueil d’un spectacle du Nest

31. Attribution d’une subvention à la ville d’Aumetz pour l’accueil d’un spectacle du Nest

32. Attribution d’une subvention à la ville de Boulange pour l’accueil d’un spectacle du Nest

DIVERS

33. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire