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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 05.07.2024
02. Définition de l’intérêt communautaire « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs »
COMMUNICATION
03. Rapport d’activité 2023 de la CCPHVA
04. Rapport d’activité 2023 de Moselle Agence Technique (MATEC)
05. Rapport d’activité 2023 de Moselle Attractivité
FINANCES
06. Exonération de la cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises de spectacles vivants et cinématographiques
07. Exonération temporaire de la cotisation foncière des entreprises en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux
08. Mise à disposition d’un outil fiscal
09. Taxe sur les friches commerciales – communication de la liste des locaux commerciaux vacants
ENVIRONNEMENT
10. Fonds de concours – Briolette clef de répartition commune d’Audun-le-Tiche
11. Mandat de maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études préalables du système d'alimentation en eau potable des communes d’Audun-le-Tiche, Rédange et Villerupt
URBANISME / HABITAT
12. Modification n°1 du PLUi-H
13. Modification n°2 du PLUi-H
RESSOURCES HUMAINES
14. Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028
15. Création et suppression de postes
MOBILITÉ
16. Attribution de gratifications aux participants du challenge européen « Ville en Selle » 2024
17. Accord de principe pour le projet ICSBOR « infrastructure cyclable sécurisée reliant Boulange, Ottange et Rumelange »
18. Approbation de la modification du périmètre territorial du SMiTU et de la modification des statuts du SMiTU
CULTURE
19. Convention d’occupation du domaine public et fixation d’un tarif pour l’installation temporaire d’une structure modulaire à titre commercial sur le parvis de l’Arche
20. Convention d’occupation du domaine public et fixation d’un tarif pour l’installation temporaire d’une structure modulaire pour une association ou collectivité sur le parvis de l’Arche
COMMANDE PUBLIQUE
21. Signature du marché d’enlèvement et de traitement des déchets collectés à la déchèterie
22. Convention de remboursement avec le GECT Alzette Belval pour l’entretien du bâtiment
23. Signature d’un marché de prestation de service d’assurances
DIVERS
24. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire