Conseil Communautaire du 26 juin 2024

MAJ au 26.06.24 à 18h30 : Le Conseil Communautaire prévu initialement le mercredi 26 juin n'ayant pas atteint le quorum pour délibérer, il est reporté au vendredi 5 juillet à 10h.

 

Pour le regarder, suivez le lien de notre plateforme dédiée : https://vimeo.com/event/4407029
 

Ordre du jour :
 

ADMINISTRATION

01. Approbation du Conseil Communautaire du 09.04.2024

02. Communication du rapport d’activité du GECT Alzette Belval

03. Communication du bilan 2023 de la Maison du Luxembourg

04. Adhésion à Moselle Fibre au titre de la compétence usages et services numériques

05. Adhésion à la centrale d’achat de Moselle Fibre

06. Restitution de la compétence relative à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire aux communes
 

FINANCES

07. Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - budget principal

08. Budget supplémentaire 2024 - budget principal

09. Budget supplémentaire 2024 - budget annexe des ordures ménagères

10. Budget supplémentaire 2024 - budget annexe production d’énergie renouvelable

11. Participation versée au budget annexe des ordures ménagères

12. Participation versée au budget annexe des ordures ménagères - opération Cliiink collecte du verre

13. Création d'un budget annexe relevant de la comptabilité M57 – GEMAPI

14. Cession d'éléments d'actifs - tambours à contrôle d'accès - budget annexe des ordures ménagères

15. Convention - participation financière Syndicat Mixte de Transport Urbain Thionville Fensch

16. Apport en capital complémentaire à l'Agence France Locale
 

ENVIRONNEMENT

17. Convention d'assistance technique à maitrise d'ouvrage avec la MATEC - eau et assainissement

18. Exécution aux frais et risques du titulaire défaillant du marché public n°AOO008/22 - location camion grue
 

HABITAT / URBANISME

19. Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location dit "Permis de louer"

20. Adhésion de la CCPHVA à l'AGAPE
 

RESSOURCES HUMAINES

21. Création de postes

22. Recours au contrat d'apprentissage

23. Réforme de la protection sociale complémentaire (PSC)
 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

24. Territoires d'industrie temps II : projet urbaflow et convention de financement
 

SANTÉ

25. Subvention 2024 au centre d’information sur les droits des femmes et familles
 

CULTURE

26. Attribution de subvention à l’association Label Cadence pour "Vache de Blues" - Boulange
 

DIVERS

27. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil