Conseil Communautaire du 4 février 2025

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https://vimeo.com/event/4883495
 

Ordre du jour :
 

ADMINISTRATION

01. Approbation du Conseil Communautaire du 17.12.2024

 

FINANCES

02. Attribution de compensation provisoire 2025

03. Cession d’élément d’actif – Budget principal

 

HABITAT / URBANISME

04. Modification du règlement d’EcoRénov

05. Modification n°4 du PLUi-H de la CCPHVA

 

ENVIRONNEMENT

06. Prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment

 

CULTURE

07. Attribution de subvention à l’association Mad in H (M.i.H) – Convention triennale de fonctionnement pour le festival du court métrage

08. Attribution de subvention à l’association Le Sillon – Convention triennale de fonctionnement

09. Attribution de subvention à l’association Mines en Choeur – Convention triennale de fonctionnement

 

RESSOURCES HUMAINES

10. Modification du tableau des emplois suite a réussite à un examen professionnel

 

DIVERS

11. Subvention 2025 au Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL)

12. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire