Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 9 septembre à partir de 18h00.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué sur notre site internet et notre page Facebook le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2025
02. Présentation des rapports d’observations définitives de la chambre régionale des comptes Grand Est portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la CCPHVA pour les exercices 2019 et suivants, ainsi que sur la reconversion des friches industrielles sur le territoire
03. Présentation du rapport d’activité 2024 de la CCPHVA
FINANCES
04. Attributions de compensation définitives 2025
05. Taxe sur les friches commerciales – communication de la liste des locaux commerciaux vacants
06. Règlement d’attribution de subvention
URBANISME
07. Avis sur l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles glissement de terrain (PPNRmt) de la commune d’Audun-le-Tiche
08. Avis sur l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles glissement de terrain (PPNRmt) de la commune de Rédange
09. Avis sur l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles glissement de terrain (PPNRmt) de la commune de Russange
10. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Audun-le-Tiche
11. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Aumetz
12. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Boulange
13. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Ottange
14. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Russange
15. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Thil
16. Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) suite à l’annulation du PLUi-H – Villerupt
17. Cession à l’EPA Alzette Belval de la parcelle cadastrée section 10 n°122 située rue du Laboratoire à Audun-le-Tiche
PETITE ENFANCE
18. Plan de financement prévisionnel de la nouvelle crèche d’Aumetz
MOBILITÉ
19. Attribution de gratifications aux participants du challenge européen « Ville en selle » 2025
CULTURE
20. Attribution de subvention au centre dramatique national le Nest de Thionville
21. Attribution d’une subvention à l’Arche pour les Journées Européennes du Patrimoine 2025
RESSOURCES HUMAINES
22. Obligation de recrutement d’un(e) référent(e) santé et accueil inclusif (RSAI) pour les structures petite enfance de la CCPHVA et autorisation de recourir à la vacation
23. Modifications, créations et suppression de poste
DIVERS
24. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation