Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 16 juin 2026 à partir de 18h30.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2026
02. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 avril 2026
03. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 5 mai 2026
04. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 mai 2026
05. Modification des statuts du syndicat mixte intercommunal des transports de l’agglomération de Longwy – SMITRAL
06. Désignation d’un délégué de la CCPHVA suite à une démission à E-LOG’IN 4
07. Désignation des délégués de la CCPHVA au comité local pour l’emploi de Thionville – CLPE
08. Modification des statuts de l’AGAPE et désignation des délégués de la CCPHVA à l’AGAPE
09. Désignation du collège des représentants de la CCPHVA au conseil d’administration de l’Arche
FINANCES
10. Institution de la commission intercommunale des impôts directs et proposition d’une liste de contribuables
11. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 – budget général
12. Affectation du résultat de fonctionnement 2025 – budget annexe GEMAPI
13. Adoption du budget supplémentaire 2026 – budget général
14. Adoption du budget supplémentaire 2026 – budget annexe ordures ménagères
15. Adoption du budget supplémentaire 2026 – budget annexe énergies renouvelables
16. Adoption du budget supplémentaire 2026 – budget annexe GEMAPI
17. Taxe de séjour – mise à jour des tarifs 2027
URBANISME / HABITAT
18. Déclaration de projet pour les projets d’aménagements dans la commune de Villerupt, des ZAC de Cantebonne et Micheville
19. Convention de partenariat avec les CAF 54 et 57 dans le cadre du « permis de louer » pour la transmission de données
20. Schéma départemental de Moselle d’accueil et d’habitat des gens du voyage
COMMANDE PUBLIQUE
21. Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
MOBILITÉ
22. Adhésion au groupement de commandes « achat, installation, mise en service, maintenance et exploitation des bornes pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » du SDE54 pour la période 2027-2030
RESSOURCES HUMAINES
23. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la CCPHVA – création de postes
NUMÉRIQUE
24. Essaimage ECLOR : convention sur un programme de recherche et développement (R&D) dans le cadre du partenariat pour la plateforme de gestion de données ECLOR
DIVERS
25. Approbation de la motion relative à l’A31 bis
26. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire