Le Conseil Communautaire prévu initialement le mercredi 26 juin 2024 n'ayant pas atteint le quorum pour délibérer, il est reporté au vendredi 5 juillet à 10h00.
Les points à l'ordre du jour du conseil communautaire du mercredi 26 juin sont reportés à celui du vendredi 5 juillet (liste ci-dessous).
Vous souhaitez suivre la séance en direct ? Un lien vidéo sera communiqué sur notre site internet et notre page Facebook le jour J.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 09.04.2024
02. Communication du rapport d’activité du GECT Alzette Belval
03. Communication du bilan 2023 de la Maison du Luxembourg
04. Adhésion à Moselle Fibre au titre de la compétence usages et services numériques
05. Adhésion à la centrale d’achat de Moselle Fibre
06. Restitution de la compétence relative à la création d’une maison de santé pluridisciplinaire aux communes
FINANCES
07. Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - budget principal
08. Budget supplémentaire 2024 - budget principal
09. Budget supplémentaire 2024 - budget annexe des ordures ménagères
10. Budget supplémentaire 2024 - budget annexe production d’énergie renouvelable
11. Participation versée au budget annexe des ordures ménagères
12. Participation versée au budget annexe des ordures ménagères - opération Cliiink collecte du verre
13. Création d'un budget annexe relevant de la comptabilité M57 – GEMAPI
14. Cession d'éléments d'actifs - tambours à contrôle d'accès - budget annexe des ordures ménagères
15. Convention - participation financière Syndicat Mixte de Transport Urbain Thionville Fensch
16. Apport en capital complémentaire à l'Agence France Locale
ENVIRONNEMENT
17. Convention d'assistance technique à maitrise d'ouvrage avec la MATEC - eau et assainissement
18. Exécution aux frais et risques du titulaire défaillant du marché public n°AOO008/22 - location camion grue
HABITAT / URBANISME
19. Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location dit "Permis de louer"
20. Adhésion de la CCPHVA à l'AGAPE
RESSOURCES HUMAINES
21. Création de postes
22. Recours au contrat d'apprentissage
23. Réforme de la protection sociale complémentaire (PSC)
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
24. Territoires d'industrie temps II : projet urbaflow et convention de financement
SANTÉ
25. Subvention 2024 au centre d’information sur les droits des femmes et familles
CULTURE
26. Attribution de subvention à l’association Label Cadence pour "Vache de Blues" - Boulange
DIVERS
27. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil