Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 5 mai 2026 à partir de 18h30.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
ADMINISTRATION
01. Élection des Vice-présidents
02. Fixation de la composition du Bureau exécutif
03. Adhésion à l’Association des Communautés de France ADCF – 2026
04. Adhésion au Réseau Compost Citoyen Grand Est
05. Adhésion à Moselle Attractivité
06. Adhésion à l’association Thi’Pi
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
07. Modification des statuts du Pôle Métropolitain Frontalier Nord Lorrain
08. Fixation et désignation du nombre de délégués de la CCPHVA au Pôle Métropolitain Frontalier Nord Lorrain
09. Désignation des délégués de la CCPHVA – Agence France Locale (AFL)
10. Désignation des délégués de la CCPHVA – AGAPE Lorraine Nord
11. Désignation des délégués de la CCPHVA – Association nationale au service des collectivités, associations et entreprises (AMORCE)
12. Désignation des délégués de la CCPHVA – Commissariat d’investissement à l’innovation et à la mobilisation économique (C2IME)
13. Désignation des délégués de la CCPHVA – Citoyens et Territoires Grand Est
14. Désignation des délégués de la CCPHVA – Commission locale d’information (CLI) Cattenom
15. Désignation des délégués de la CCPHVA – Comité national d’action sociale (CNAS)
16. Désignation des délégués de la CCPHVA – Collège Aumetz
17. Désignation des délégués de la CCPHVA – Collège Villerupt
18. Désignation des délégués de la CCPHVA – Commission consultative plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)
19. Désignation des délégués de la CCPHVA – E-LOG’IN 4
20. Désignation des délégués de la CCPHVA – Établissement public d’aménagement (EPA) Alzette Belval
21. Désignation des délégués de la CCPHVA – Établissement public foncier local (EPFL)
22. Désignation des délégués de la CCPHVA – EVICOM
23. Désignation des délégués de la CCPHVA – Groupement européen de coopération territorial (GECT) Alzette Belval
24. Désignation des délégués de la CCPHVA – Maison du Luxembourg (MDL)
25. Désignation des délégués de la CCPHVA – Mission locale Moselle
26. Désignation des délégués de la CCPHVA – Moselle Attractivité
27. Désignation des délégués de la CCPHVA – Moselle Fibre
28. Désignation des délégués de la CCPHVA – SCOTAT
29. Désignation des délégués de la CCPHVA – Syndicat départemental d’électricité de Meurthe-et-Moselle (SDE54)
30. Désignation des délégués de la CCPHVA – Syndicat mixte intercommunal des transports de l’agglomération de Longwy (SMITRAL)
31. Désignation des délégués de la CCPHVA – Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères (SMTOM)
32. Désignation des délégués de la CCPHVA – Territoires et Mobilités Moselle Nord (TEMO)
33. Désignation des délégués de la CCPHVA – THI’PI
FINANCES
34. Octroi de la garantie de la CCPHVA à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL)
35. Règlement budgétaire et financier 2026-2032
URBANISME
36. Complément d’information portant sur la modification n°2 du PLUi-H
RESSOURCES HUMAINES
37. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants du collège employeur