Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 17 novembre 2026 à partir de 18h30.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22.09.2026
02. Présentation du rapport d’activité 2025 de l’AGAPE
03. Approbation de la modification des statuts de Nord Moselle + qui devient Pays Thionvillois Trois Frontières
04. Désignation des délégués de la CCPHVA au Pays Thionvillois Trois Frontières
FINANCES
05. État récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2026
06. Rapport d’Orientation Budgétaire
URBANISME / HABITAT
07. Abrogation de la délibération n°27 du conseil communautaire du 16 juin 2026 portant modification du PLU de Villerupt
08. Modification du PLU pour la finalisation des projets d'aménagements de la ZAC de Micheville dans la commune de Villerupt
09. Modification du PLU pour la finalisation des projets d'aménagements de la ZAC de Cantebonne dans la commune de Villerupt
MOBILITÉ
10. Reconduction du dispositif d’aide aux particuliers pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique 2027-2029
SANTÉ
11. Engagement dans une démarche de Contrat Local de Santé (CLS) en partenariat avec l’Agglomération du Grand Longwy
DIVERS
12. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire