Le prochain Conseil Communautaire - séance extraordinaire - se tiendra le mardi 14 octobre à partir de 18h00.

Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué sur notre site internet et notre page Facebook le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
 

Ordre du jour :
 

URBANISME

01. Révision du SCoTAT – arrêt du projet et avis de la CCPHVA
 

ENVIRONNEMENT

02. Avenant n°1 au lot n°8 déchets verts du marché d’enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie

03. Programme EcoPousse 2025-2026
 

RESSOURCES HUMAINES

04. Retrait de la délibération concernant le maintien des conditions d’attribution des cartes cadeaux à la demande de la Sous-Préfecture