Conseil Communautaire à venir

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Ordre du jour :
 

ADMINISTRATION

01. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2025

02. Approbation du procès-verbal du conseil extraordinaire du 14 octobre 2025

03. Présentation du rapport d’activité 2024 de Moselle Attractivité

04. Présentation du rapport d’activité 2024 du SMiTU

05. Présentation du rapport d’activité 2024 de l’EPA Alzette Belval

06. Présentation du rapport d’activité 2024 du syndicat mixte du SCoTAT

07. Retour financier 2025 issu du déploiement de la fibre sur le territoire
 

FINANCES

08. Débat d’orientation budgétaire 2026

09. Ouverture d’une ligne de trésorerie

10. Décision modificative n°1 budget ordures ménagères

11. Règlement d’attribution de subvention

12. Remboursement des dossiers OPAH communes membres

13. Liquidation de la société d’économie mixte immobilière de la Ville de Villerupt

14. Dotation initiale à la régie personnalisée de l’Arche – transfert de l’actif et du passif à la régie

15. Requalification en apport en capital de la dotation annuelle 2021 à l’Arche
 

ENVIRONNEMENT

16. Avenant au marché public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public des communes de la CCPHVA
 

RESSOURCES HUMAINES

17. Expérimentation de la semaine de 4 jours dans le service petite enfance

18. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024 de la CCPHVA
 

TOURISME

19. Renouvellement de la convention d’adhésion aux offices de tourisme Pays Thionvillois et Pays de Longwy
 

CULTURE

20. Attribution d’une subvention à l’association Sentier Mémoire de Thil
 

DIVERS

21. Avis conforme pour l’ouverture dominicale des commerces de Villerupt en 2026

22. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation