Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mercredi 17 décembre à partir de 18h00.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué sur notre site internet et notre page Facebook le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil du 18 novembre 2025
02. Présentation du rapport d’activité 2024 du pôle environnement de la CCPVHA
03. Présentation du rapport d’activité 2024 de E LOG’IN 4
04. Présentation du rapport d’activité 2024 de la MATEC
05. Modification des statuts du syndicat mixte Territoires et Mobilités Moselle Nord (TeMo)
06. Désignation des délégués au comité syndical de TeMo
FINANCES
07. État récapitulatif des indemnités perçues par les élus pour les années 2024 et 2025
08. Ajustement des autorisations de programme et des crédits de paiement
09. Vote du budget primitif 2026 – budget général
10. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe des ordures ménagères
11. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe de la GEMAPI
12. Vote du budget primitif 2026 – budget annexe de production d’énergies renouvelables
13. Fixation des attributions de compensation provisoire 2026
14. Provision pour risques et charges budget annexe des ordures ménagères
15. Remboursement entretien bâtiment et ordures ménagères pour le GECT
COMMANDE PUBLIQUE
16. Signature du marché de fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide (crèches)
17. Signature du marché d’enlèvement et de traitement des déchets verts
ENVIRONNEMENT
18. Mise à disposition de bennes auprès des communes membres
RESSOURCES HUMAINES
19. Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail
20. Recrutement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités
21. Recrutement d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activités
22. Recours à des agents contractuels pour remplacement de fonctionnaires
23. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la CCPHVA – créations et suppressions de postes
URBANISME/HABITAT
24. Convention de partenariat SOLIHA - gestion des dossiers ravalement des façades
MOBILITÉ
25. Renouvellement du dispositif d’incitation au covoiturage BlaBlaCar Daily
CULTURE
26. Convention de contraintes de service public avec l’Arche pour l’année 2026
27. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Diapason pour la gestion de l’Orchestre Symphonique Pays Haut Val d’Alzette et le centenaire de la Diana de Russange
DIVERS
28. Validation du bilan à mi-parcours du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la CCPHVA
29. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation