Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 26 février 2026 à partir de 18h00.
Vous souhaitez le suivre en direct ? Un lien vidéo sera communiqué le jour J. Il sera également ensuite accessible en replay sur notre plateforme vidéos dédiée.
ADMINISTRATION
01. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2025
02. Adhésion à AMORCE 2026
FINANCES
03. Attribution de compensation 2026 – fixation libre
04. Vote des taux 2026 de la fiscalité directe locale
05. Fixation du produit 2026 de la taxe de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
06. Fixation des tarifs 2026 de la part incitative à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
07. Vote des taux de la TEOM 2026
08. Dotation initiale de l’Arche et transfert de l’actif et du passif : correction d’une erreur dans la totalisation
09. Avenant à la convention bipartite relative au financement projet porté par Moselle Fibre et la CCPHVA
ENVIRONNEMENT
10. Procédure relative aux dépôts contraires au règlement de collecte – amende
URBANISME / HABITAT
11. Abrogation de la délibération n°16 du 17 décembre 2024 relative au « régime d’autorisation préalable de mise en location dit « permis de louer » - extension de périmètre pour la commune de Boulange »
SANTÉ
12. Attribution d’une subvention à l’association thionvilloise d’aide aux victimes – ATAV
CULTURE
13. Convention triennale avec Chor à Corps 2026-2029 et attribution d’une subvention 2026 - Audun-le-Tiche
14. Attribution d’une subvention à l’association Chor à Corps pour le concours national Choréart 2026 - Audun-le-Tiche
15. Attribution d’une subvention à la MJC pour l’organisation du mois de la culture 2026 - Audun-le-Tiche
16. Convention triennale avec l’association Diapason 2026-2028 et attribution d’une subvention 2026 – Audun-le-Tiche
17. Attribution d’une subvention à l’association Mines en Chœurs pour son festival international de chant choral 2026 – Aumetz
18. Attribution d’une subvention au Sillon pour l’organisation du Sillon part en live 2026 – Boulange
19. Attribution d’une subvention à l’association Label Cadence pour l’organisation du festival Vache de Blues 2026 – Boulange
20. Convention triennale 2026-2029 avec le Pôle de l’image et attribution d’une subvention pour le FFIV 2026 – Villerupt
21. Attribution d’une subvention à l’association MiH pour l’organisation du festival du court métrage 2026 – Villerupt
22. Attribution d’une subvention à l’association TGV54 pour l’organisation la T’Givrée 2026
RESSOURCES HUMAINES
23. Présentation du rapport d’égalité femmes-hommes 2022-2025 et du plan d’actions 2026-2029
24. Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT)
25. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la CCPHVA – création de poste
NUMÉRIQUE
26. Essaimage ECLOR : convention sur un programme de recherche et développement (R&D) dans le cadre du partenariat pour la plateforme de gestion de données ECLOR